MODULO SAFE
Présentation de la marque MODULO SAFE
Déposée le 24 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULO SAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODULO SAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULO SAFE arrivera à expiration en date du 24 septembre 2026.
DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 août 2006 n°2320716 - Publication au BOPI 2006-08-02
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2016 n°2627215 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-06